Le Conseil Municipal du 03 juin 2024 a \u00e9t\u00e9 l’occasion de prendre des d\u00e9cisions importantes pour l’avenir de notre commune. D\u00e9couvrez les points cl\u00e9s de l’ordre du jour de la s\u00e9ance.<\/p>\n
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Autorisation de Signature du Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG): <\/strong>Le Conseil Municipal a autoris\u00e9 la signature du renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) en partenariat avec SNA27 et la CAF pour la p\u00e9riode du 1er janvier 2024 au 03 d\u00e9cembre 2027.<\/p>\n <\/p>\n D\u00e9finition des Zones d\u2019Acc\u00e9l\u00e9ration pour les \u00c9nergies Renouvelables: <\/strong>Le Conseil Municipal a \u00e9galement d\u00e9fini les zones d\u2019acc\u00e9l\u00e9ration pour les \u00e9nergies renouvelables sur le territoire de Frenelles en Vexin suite au questionnaire distribu\u00e9 aux habitants. Cette initiative s’inscrit dans une d\u00e9marche de transition \u00e9nerg\u00e9tique et de d\u00e9veloppement durable. En partenariat avec SNA27, les zones identifi\u00e9es permettront de faciliter l’installation de projets d’\u00e9nergies renouvelables.<\/p>\n <\/p>\n Autorisation de Vente du \u00ab Chemin Rural n\u00b025 \u00bb \u00e0 Fresne l\u2019Archev\u00eaque: <\/strong>Le Conseil Municipal a autoris\u00e9 la vente du \u00ab chemin rural n\u00b025 \u00bb sur la commune d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e Fresne l\u2019Archev\u00eaque.<\/p>\n <\/p>\n Autorisation d\u2019Ouverture d\u2019Enqu\u00eate Publique pour la Vente du \u00ab Chemin Rural n\u00b025 \u00bb: <\/strong>En parall\u00e8le, le Conseil Municipal a autoris\u00e9 l’ouverture d’une enqu\u00eate publique pour la vente du \u00ab chemin rural n\u00b025 \u00bb \u00e0 Fresne l\u2019Archev\u00eaque. Cette enqu\u00eate permettra aux voisins de se porter acqu\u00e9reur ou de s’opposer \u00e0 cette vente.<\/p>\n <\/p>\n SIEGE 27 : Annule et remplace la D\u00e9lib\u00e9rations n\u00b007\/2023 : <\/strong>Le Conseil Municipal a \u00e9galement valid\u00e9 les montants d\u00e9finitifs concernant les travaux sur le r\u00e9seau de distribution publique d’\u00e9lectricit\u00e9, d’\u00e9clairage public et de t\u00e9l\u00e9communication qui n\u00e9cessite l’annulation et le remplacement de la d\u00e9lib\u00e9ration n\u00b007\/2023 du 06 mars 2023.<\/p>\n <\/p>\n Pour plus de d\u00e9tails sur les d\u00e9cisions prises lors de ce Conseil Municipal, nous vous invitons \u00e0 consulter le compte-rendu et les d\u00e9lib\u00e9rations disponibles en cliquant sur les liens suivants :<\/p>\n <\/p>\n D\u00e9lib\u00e9rations:<\/strong><\/p>\n <\/p>\n\n