Le Conseil Municipal s’est r\u00e9uni le 16 d\u00e9cembre 2024. Plusieurs points ont \u00e9t\u00e9 discut\u00e9s et des d\u00e9cisions importantes ont \u00e9t\u00e9 prises.<\/p>\n
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Arr\u00eat du PLU de Frenelles en Vexin<\/strong> : Le Plan Local d\u2019Urbanisme (PLU) de Frenelles en Vexin, initi\u00e9 en juin 2022, a \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9 par le Conseil Municipal. Ce projet sera transmis pour avis aux personnes publiques associ\u00e9es et soumis \u00e0 une enqu\u00eate publique. La concertation, men\u00e9e conform\u00e9ment au code de l’urbanisme, n’a r\u00e9v\u00e9l\u00e9 aucune observation remettant en cause les orientations retenues. Le projet sera communiqu\u00e9 \u00e0 diverses instances publiques et locales pour avis.<\/p>\n <\/p>\n Demande d\u2019autorisation sp\u00e9ciale d\u2019investissement<\/strong> : Le Conseil Municipal a autoris\u00e9 le Maire \u00e0 engager, liquider et mandater les d\u00e9penses d\u2019investissement dans la limite du quart des cr\u00e9dits ouverts au budget de l\u2019exercice 2024, soit 478 000\u20ac. Cette somme sera ventil\u00e9e selon diff\u00e9rents chapitres, incluant des frais d\u2019\u00e9tudes, des installations de voirie, et du mat\u00e9riel informatique.<\/p>\n <\/p>\n Enfouissement des r\u00e9seaux \u00ab Rue Benoist \u00bb, commune d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e de Fresne l’Archev\u00eaque<\/strong>\u00a0: Le SIEGE pr\u00e9voit des travaux d\u2019enfouissement des r\u00e9seaux \u00ab Rue Benoist \u00bb \u00e0 Fresne l\u2019Archev\u00eaque. La commune a valid\u00e9 cette proposition et autoris\u00e9 le Maire \u00e0 signer les documents relatifs. La participation financi\u00e8re de la commune s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 44 167\u20ac en section d\u2019investissement et 17 500\u20ac en section de fonctionnement.<\/p>\n <\/p>\n Informations diverses :<\/strong> Plusieurs points ont \u00e9t\u00e9 abord\u00e9s, notamment la gestion de l\u2019\u00e9pisode neigeux, les d\u00e9mission du Pr\u00e9sident et du 1er Vice-Pr\u00e9sident du SVVS, et les difficult\u00e9s \u00e0 obtenir des subventions pour 2025. La commune envisage \u00e9galement de conclure une souscription avec la Fondation du Patrimoine pour r\u00e9colter des fonds.<\/p>\n <\/p>\n Assainissement individuel et gestion des d\u00e9chets : La SNA travaille sur une aide financi\u00e8re pour la r\u00e9habilitation des syst\u00e8mes d\u2019assainissement individuel. Le SYGOM pr\u00e9voit un passage des ordures m\u00e9nag\u00e8res tous les 15 jours et la mise en place du traitement des biod\u00e9chets. La commune se porte volontaire pour exp\u00e9rimenter le compostage collectif et individuel.<\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Pour plus de d\u00e9tails, consultez le compte-rendu complet et les d\u00e9lib\u00e9rations de la s\u00e9ance du 16 d\u00e9cembre, disponibles en cliquant sur les liens suivants :<\/p>\n <\/p>\n D\u00e9lib\u00e9rations:<\/strong><\/p>\n 45_2024 Arr\u00eat du PLU de Frenelles en Vexin<\/a><\/p>\n 46_2024 Autorisation sp\u00e9ciale d’investissement BP 2024<\/a><\/p>\n 47_2024 SIEGE – Enfouissement rue benoist fresne<\/a><\/p>\n 48_2024 Tarifs des salles des f\u00eates \u00e0 compter du 1er janvier 2025 ERREUR MATERIEL<\/a><\/p>\n