Le Conseil Municipal de Frenelles en Vexin s’est r\u00e9uni le 31 mars 2025 sous la pr\u00e9sidence de Madame Aline BERTOU, Maire. Plusieurs points importants ont \u00e9t\u00e9 discut\u00e9s et vot\u00e9s \u00e0 l’unanimit\u00e9.<\/p>\n
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Le compte rendu de la r\u00e9union du 16 d\u00e9cembre 2024 a \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9 \u00e0 l’unanimit\u00e9. Le Conseil a ensuite vot\u00e9 le Compte Financier Unique (CFU) 2024, qui se substitue au Compte Administratif et au Compte de Gestion. Le CFU met en \u00e9vidence des informations cl\u00e9s sur la situation financi\u00e8re de la collectivit\u00e9 et est enti\u00e8rement d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9, simplifiant les travaux des ordonnateurs et des comptables. Mme le Maire a quitt\u00e9 la s\u00e9ance pendant le vote, conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation.<\/p>\n
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Le Conseil a \u00e9galement affect\u00e9 le r\u00e9sultat de fonctionnement 2024, en pr\u00e9cisant que seul le r\u00e9sultat de la section de fonctionnement doit faire l’objet de la d\u00e9lib\u00e9ration d’affectation. Les taux de fiscalit\u00e9 pour 2025 ont \u00e9t\u00e9 vot\u00e9s, avec un lissage des taux pour les trois taxes principales : taxe fonci\u00e8re (b\u00e2tie), taxe fonci\u00e8re (non b\u00e2tie) et taxe d’habitation (r\u00e9sidence secondaire).<\/p>\n
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Des subventions aux associations pour 2025 ont \u00e9t\u00e9 propos\u00e9es et valid\u00e9es, avec des montants sp\u00e9cifiques pour chaque association. Le budget primitif 2025 a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9 et valid\u00e9, avec des d\u00e9tails sur les charges et les produits de gestion courante.<\/p>\n
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La commune a d\u00e9cid\u00e9 de sortir du groupement de commandes de Seine Normandie Agglom\u00e9ration (SNA) pour les fournitures administratives, papeterie, produits d’entretien et d’hygi\u00e8ne, et mat\u00e9riel pour travaux manuels et loisirs cr\u00e9atifs, afin de r\u00e9aliser des \u00e9conomies via la r\u00e9gie d’avance.<\/p>\n
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L’int\u00e9gration des voiries “Sente Maurice” et “Rue des Jardins” dans le domaine intercommunal du SVVS 27 a \u00e9t\u00e9 valid\u00e9e, ainsi que la r\u00e9int\u00e9gration des voiries “Rue de l’\u00c9glise St Martin” et “Route de L\u00e9omesnil”.<\/p>\n
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Des informations diverses ont \u00e9t\u00e9 partag\u00e9es, notamment la d\u00e9signation des jur\u00e9s d’assises, l’avancement des travaux de voirie, les inscriptions scolaires, un hommage aux h\u00e9ros de la r\u00e9sistance, une aide pour la r\u00e9habilitation de l’assainissement individuel, et le passage du Tour de France. Une enqu\u00eate publique pour le PLU a \u00e9t\u00e9 annonc\u00e9e, avec des permanences du commissaire enqu\u00eateur.<\/p>\n
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Pour plus de d\u00e9tails, consultez le compte-rendu complet et les d\u00e9lib\u00e9rations de la s\u00e9ance du 31 mars, disponibles en cliquant sur les liens suivants :<\/p>\n
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D\u00e9lib\u00e9rations:<\/strong><\/p>\n <\/p>\n\n