{"id":10717,"date":"2025-12-16T23:30:39","date_gmt":"2025-12-16T22:30:39","guid":{"rendered":"https:\/\/www.frenellesenvexin.fr\/site\/?p=10717"},"modified":"2026-01-13T23:31:00","modified_gmt":"2026-01-13T22:31:00","slug":"conseil-municipal-du-15-decembre-2025","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.frenellesenvexin.fr\/site\/conseil-municipal-du-15-decembre-2025\/","title":{"rendered":"Conseil Municipal du 15 d\u00e9cembre 2025"},"content":{"rendered":"

Le Conseil Municipal de Frenelles en Vexin s’est r\u00e9uni le 15 d\u00e9cembre 2025.<\/p>\n

Le compte rendu de la s\u00e9ance du 8 septembre 2025 a \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9 \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9. La d\u00e9mission de Mme Val\u00e9rie Duchesne, effective au 9 septembre 2025 et valid\u00e9e par la Pr\u00e9fecture, a \u00e9t\u00e9 port\u00e9e \u00e0 la connaissance du Conseil municipal. \u00c0 quelques mois des \u00e9lections municipales, cette d\u00e9mission n\u2019impacte pas le bon fonctionnement du Conseil.<\/p>\n

Le Conseil municipal a autoris\u00e9 l\u2019ajout de plusieurs d\u00e9lib\u00e9rations \u00e0 l\u2019ordre du jour, notamment concernant des travaux d\u2019enfouissement de r\u00e9seaux, des ajustements budg\u00e9taires et des autorisations sp\u00e9ciales d\u2019investissement.<\/p>\n

Concernant les travaux, le Conseil a approuv\u00e9 la participation financi\u00e8re de la commune aux travaux d\u2019enfouissement des r\u00e9seaux rue Saint-Jean \u00e0 Corny<\/strong>, r\u00e9alis\u00e9s par le SIEGE, ainsi qu\u2019au remplacement de cand\u00e9labres par des \u00e9clairages LED<\/strong> sur l\u2019ensemble de la commune. Ces op\u00e9rations visent \u00e0 am\u00e9liorer la s\u00e9curit\u00e9 et \u00e0 r\u00e9duire la consommation \u00e9nerg\u00e9tique.<\/p>\n

Afin d\u2019assurer la continuit\u00e9 des investissements avant le vote du budget 2026, le Conseil municipal a accord\u00e9 une autorisation sp\u00e9ciale d\u2019investissement<\/strong>, permettant le paiement des factures engag\u00e9es dans la limite de 25 % du budget 2025. Une d\u00e9cision modificative budg\u00e9taire<\/strong> a \u00e9galement \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9e.<\/p>\n

Le Conseil a valid\u00e9 la cr\u00e9ation et la mise \u00e0 jour des emplois permanents<\/strong> \u00e0 compter du 1er janvier 2026, afin de r\u00e9pondre aux besoins des services administratifs, techniques et d\u2019animation. Le recours \u00e0 des agents contractuels est autoris\u00e9 lorsque les postes ne peuvent \u00eatre pourvus par des fonctionnaires.<\/p>\n

Une d\u00e9cision a \u00e9t\u00e9 prise concernant le remboursement \u00e0 une locataire de l\u2019achat d\u2019un radiateur<\/strong>, pour un montant de 159,80 \u20ac, suite \u00e0 une panne n\u00e9cessitant une intervention rapide.<\/p>\n

Les frais scolaires pour l\u2019ann\u00e9e 2025\/2026<\/strong> ont \u00e9t\u00e9 fix\u00e9s avec une augmentation de 2 %, en lien avec la hausse des charges et la baisse des effectifs scolaires constat\u00e9e sur la commune.<\/p>\n

Le Conseil municipal a approuv\u00e9 la revalorisation des loyers des logements communaux \u00e0 compter de 2026<\/strong>, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019indice de r\u00e9f\u00e9rence de l\u2019INSEE, pour les communes d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es de Boisemont, Corny et Fresne-l\u2019Archev\u00eaque.<\/p>\n

Les tarifs des salles des f\u00eates<\/strong> seront revaloris\u00e9s \u00e0 compter du 1er janvier 2026, avec une augmentation de 5 \u20ac, ainsi qu\u2019un tarif sp\u00e9cifique en cas de remise anticip\u00e9e des cl\u00e9s. Les tarifs des concessions de cimeti\u00e8re et de columbarium<\/strong> ont \u00e9galement \u00e9t\u00e9 actualis\u00e9s.<\/p>\n

Le Conseil a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019adh\u00e9rer aux conventions de participation pour la pr\u00e9voyance et la mutuelle sant\u00e9<\/strong> propos\u00e9es par le Centre de Gestion de l\u2019Eure. \u00c0 compter du 1er janvier 2026, la commune participera financi\u00e8rement \u00e0 hauteur de 7 \u20ac par mois pour la pr\u00e9voyance et 15 \u20ac par mois pour la mutuelle sant\u00e9 des agents.<\/p>\n

En informations diverses, la commune a fait le point sur l\u2019avancement des travaux d\u2019enfouissement des r\u00e9seaux<\/strong>, sur l\u2019aboutissement de l\u2019enqu\u00eate publique du PLU<\/strong>, dont l\u2019approbation est pr\u00e9vue lors d\u2019un prochain Conseil municipal, ainsi que sur les probl\u00e8mes d\u2019incivilit\u00e9s et de d\u00e9p\u00f4ts sauvages<\/strong>, pour lesquels plusieurs actions et plaintes ont \u00e9t\u00e9 engag\u00e9es.<\/p>\n

Enfin, plusieurs manifestations \u00e0 venir<\/strong> ont \u00e9t\u00e9 annonc\u00e9es, dont un concert Gospel \u00e0 Corny le 20 d\u00e9cembre 2025 et la c\u00e9r\u00e9monie des v\u0153ux \u00e0 Fresne-l\u2019Archev\u00eaque le 11 janvier 2026.<\/p>\n

Pour plus de d\u00e9tails, consultez le compte-rendu complet et les d\u00e9lib\u00e9rations de la s\u00e9ance du 15 d\u00e9cembre 2025, disponibles en cliquant sur les liens suivants :<\/p>\n

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D\u00e9lib\u00e9rations:<\/strong><\/p>\n