Urbanisme – Frenelles en Vexin

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Urbanisme

PLU Corny

Les documents concernant l’approbation du Plan Local d’Urbanisme et l’abrogation de la carte communale de la commune déléguée de Corny sont disponibles ci-dessous: Règlement PLU de Corny zone A zone

Fanny Mouchard 24 avril 2025

Urbanisme

Déclaration de travaux

Les déclarations de travaux peuvent se réaliser directement en ligne depuis le 1er janvier 2022. Pour accéder au portail urbanisme, cliquez sur le lien suivant: Portail Urbanisme

Fanny Mouchard 1 janvier 2022

Urbanisme de Fresne l’Archevêque – Carte communale

La commune déléguée de Fresne l’Archevêque possède une carte communale. La dernière révision date de 2008. Vous pouvez la consulter en cliquant sur les lien suivant: Carte communale Fresne Annexe

Fanny Mouchard 24 juillet 2019

Urbanisme

La commune déléguée de Boisemont possède un Plan Local d’Urbanisme (P.L.U) Sommaire Rapport de présentation PADD Orientations Règlement Servitudes Sanitaires Vous pouvez le consulter en cliquant sur les lien

Fanny Mouchard 13 mars 2019