Le Conseil Municipal de Frenelles en Vexin s’est réuni le 31 mars 2025 sous la présidence de Madame Aline BERTOU, Maire. Plusieurs points importants ont été discutés et votés à l’unanimité.
Le compte rendu de la réunion du 16 décembre 2024 a été approuvé à l’unanimité. Le Conseil a ensuite voté le Compte Financier Unique (CFU) 2024, qui se substitue au Compte Administratif et au Compte de Gestion. Le CFU met en évidence des informations clés sur la situation financière de la collectivité et est entièrement dématérialisé, simplifiant les travaux des ordonnateurs et des comptables. Mme le Maire a quitté la séance pendant le vote, conformément à la législation.
Le Conseil a également affecté le résultat de fonctionnement 2024, en précisant que seul le résultat de la section de fonctionnement doit faire l’objet de la délibération d’affectation. Les taux de fiscalité pour 2025 ont été votés, avec un lissage des taux pour les trois taxes principales : taxe foncière (bâtie), taxe foncière (non bâtie) et taxe d’habitation (résidence secondaire).
Des subventions aux associations pour 2025 ont été proposées et validées, avec des montants spécifiques pour chaque association. Le budget primitif 2025 a été présenté et validé, avec des détails sur les charges et les produits de gestion courante.
La commune a décidé de sortir du groupement de commandes de Seine Normandie Agglomération (SNA) pour les fournitures administratives, papeterie, produits d’entretien et d’hygiène, et matériel pour travaux manuels et loisirs créatifs, afin de réaliser des économies via la régie d’avance.
L’intégration des voiries “Sente Maurice” et “Rue des Jardins” dans le domaine intercommunal du SVVS 27 a été validée, ainsi que la réintégration des voiries “Rue de l’Église St Martin” et “Route de Léomesnil”.
Des informations diverses ont été partagées, notamment la désignation des jurés d’assises, l’avancement des travaux de voirie, les inscriptions scolaires, un hommage aux héros de la résistance, une aide pour la réhabilitation de l’assainissement individuel, et le passage du Tour de France. Une enquête publique pour le PLU a été annoncée, avec des permanences du commissaire enquêteur.
Pour plus de détails, consultez le compte-rendu complet et les délibérations de la séance du 31 mars, disponibles en cliquant sur les liens suivants :
Délibérations:
- 01_2025 CFU 2024
- 02_2025 Affectation de résultat 2024
- 03_2025 FISCALITÉ – Vote des taux 2025 1259
- 03_2025 FISCALITÉ – Vote des taux 2025
- 04_2025 BUDGET – Vote des subventions aux associations 2025
- 05_2025 BUDGET – Vote Budget Primitif 2025
- 06_2025 Sortie du groupement de commandes de SNA
- 07_2025 Intégration des voiries Sente Maurice et Rue des Jardins à SVVS 27
- 08_2025 Réintégration des voiries Rue de l’Eglise St Martin et Rte de Léomesnil à SVVS
- 09_2025 BUDGET – Vote Budget Primitif 2025 ANNULE ET REMPLACE
Compte-rendu:
