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Conseil Municipal du 15 décembre 2025

Le Conseil Municipal de Frenelles en Vexin s’est réuni le 15 décembre 2025.

Le compte rendu de la séance du 8 septembre 2025 a été approuvé à l’unanimité. La démission de Mme Valérie Duchesne, effective au 9 septembre 2025 et validée par la Préfecture, a été portée à la connaissance du Conseil municipal. À quelques mois des élections municipales, cette démission n’impacte pas le bon fonctionnement du Conseil.

Le Conseil municipal a autorisé l’ajout de plusieurs délibérations à l’ordre du jour, notamment concernant des travaux d’enfouissement de réseaux, des ajustements budgétaires et des autorisations spéciales d’investissement.

Concernant les travaux, le Conseil a approuvé la participation financière de la commune aux travaux d’enfouissement des réseaux rue Saint-Jean à Corny, réalisés par le SIEGE, ainsi qu’au remplacement de candélabres par des éclairages LED sur l’ensemble de la commune. Ces opérations visent à améliorer la sécurité et à réduire la consommation énergétique.

Afin d’assurer la continuité des investissements avant le vote du budget 2026, le Conseil municipal a accordé une autorisation spéciale d’investissement, permettant le paiement des factures engagées dans la limite de 25 % du budget 2025. Une décision modificative budgétaire a également été adoptée.

Le Conseil a validé la création et la mise à jour des emplois permanents à compter du 1er janvier 2026, afin de répondre aux besoins des services administratifs, techniques et d’animation. Le recours à des agents contractuels est autorisé lorsque les postes ne peuvent être pourvus par des fonctionnaires.

Une décision a été prise concernant le remboursement à une locataire de l’achat d’un radiateur, pour un montant de 159,80 €, suite à une panne nécessitant une intervention rapide.

Les frais scolaires pour l’année 2025/2026 ont été fixés avec une augmentation de 2 %, en lien avec la hausse des charges et la baisse des effectifs scolaires constatée sur la commune.

Le Conseil municipal a approuvé la revalorisation des loyers des logements communaux à compter de 2026, conformément à l’indice de référence de l’INSEE, pour les communes déléguées de Boisemont, Corny et Fresne-l’Archevêque.

Les tarifs des salles des fêtes seront revalorisés à compter du 1er janvier 2026, avec une augmentation de 5 €, ainsi qu’un tarif spécifique en cas de remise anticipée des clés. Les tarifs des concessions de cimetière et de columbarium ont également été actualisés.

Le Conseil a décidé d’adhérer aux conventions de participation pour la prévoyance et la mutuelle santé proposées par le Centre de Gestion de l’Eure. À compter du 1er janvier 2026, la commune participera financièrement à hauteur de 7 € par mois pour la prévoyance et 15 € par mois pour la mutuelle santé des agents.

En informations diverses, la commune a fait le point sur l’avancement des travaux d’enfouissement des réseaux, sur l’aboutissement de l’enquête publique du PLU, dont l’approbation est prévue lors d’un prochain Conseil municipal, ainsi que sur les problèmes d’incivilités et de dépôts sauvages, pour lesquels plusieurs actions et plaintes ont été engagées.

Enfin, plusieurs manifestations à venir ont été annoncées, dont un concert Gospel à Corny le 20 décembre 2025 et la cérémonie des vœux à Fresne-l’Archevêque le 11 janvier 2026.

Pour plus de détails, consultez le compte-rendu complet et les délibérations de la séance du 15 décembre 2025, disponibles en cliquant sur les liens suivants :

 

Délibérations: