Arrêtés – Frenelles en Vexin

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Arrêtés de travaux en cours

Vous vous demandez quels sont les arrêtés municipaux actuellement en vigueur dans notre commune ? Découvrez dans cet article les dernières mises à jour concernant les arrêtés de travaux et

Fanny Mouchard 29 septembre 2024

Arrêtés

Arrêté – Troubles du voisinage & entretien des rues

Un arrêté municipal a été pris afin de limiter les nuisances de voisinage et de préciser l’entretien des espaces publics. Celui-ci s’applique sur l’ensemble du territoire de Frenelles en Vexin,

Fanny Mouchard 28 août 2024

Arrêtés

Vous pouvez consulter les arrêtés préfectoraux concernant la commune, en cliquant sur les liens suivants: Arrêté Préfectoral: DDTM/SEBF/2025-069 porttant autorisation d’effectuer une battue administrative aux sangliers 2025-193-AP Période complémentaire_venerie

Fanny Mouchard 10 mars 2019